Galerie à deux niveaux des Tuileries

La galerie est spacieuse et composée de plusieurs pièces de taille moyenne, pensez à une manière de les occuper pour utiliser l'espace au maximum.

Respect du voisinage : une attention toute particuliere sera portee sur le bruit avant 8h00 le matin, et apres 20h30 le soir. Toute forme de reception en soiree est interdite. Des animations specifiques de type inauguration ou cocktails de lancement, ne pourront se derouler qu'avec l'accord du soussigne de premiere part.

Proprete : Le soussigne de seconde part est tenu d'assurer le maintien des locaux en l'etat pendant toute la duree de la mise a disposition et de les utiliser raisonnablement. Il les rendra dans l'etat ou il les a recus : menage compris, poubelles enlevees, meubles remis en place.

Occupation des locaux
- Le soussigne de seconde part soumettra au soussigne de premiere part tout projet d'affichage sur les vitrines et exterieurs des Locaux. Tout accrochage sur la facade est interdit.
- L'installation electrique ainsi que l'eclairage du local ne peuvent pas etre modifies sans l'accord au prealable du soussigne de premiere part. Les issues ne devront pas etre obstruees par un quelconque amenagement.
- Toute mise en place de structures devra utiliser des materiaux non feu ainsi que pour les revetements de sol et des murs. Le soussigne de seconde part s'engage a respecter les prescriptions legales et administratives relatives a la securite du lieu, des lieux contigus, des personnes, et des manifestations qu'il y organisera.
- Tout amenagement inamovible est exclu. Toute installation se fera avec les precautions requises afin de ne pas endommager les sols, peintures et huisseries. L'utilisation d'agrafes, de clous, de scotch ou de tout autre materiel qui pourrait endommager les locaux est interdite.
- Les bougies et les photophores ne sont pas autorises dans l'ensemble des locaux et par decret de la loi du 1er Fevrier 2007, il est interdit de fumer dans le local en tant que lieu public.

Indemnites : faute de reglement des indemnites dans le delai contractuel imparti, le soussigne de premiere part reprendra sa liberte de contracter avec un tiers des le jour suivant l'echeancier stipule au contrat. Aucune remise de cles ne pourra intervenir sans lesdits paiements. Le respect du terme du contrat est essentiel et le soussigne de seconde part accepte en consequence de verser une indemnite d'occupation de 2000EURHT par jour de retard entame dans la restitution desdits locaux, outre tous dommages et interets. Sans que cette clause puisse valoir autorisation de demeurer dans les Locaux au-dela de la date et de l'heure prevue au contrat.

Etat des lieux et depot de garantie : en cas de dommage constate lors de l'etat des lieux de sortie, le soussigne de seconde part s'engage a etablir un cheque complementaire de la totalite des travaux a effectuer sur presentation de facture par le soussigne de premiere part dans les 8 jours a reception de la facture, dans l'hypothese ou les montants concernes seraient superieurs au montant du depot de garantie. AUCUNE REMISE DE CLES NE POURRA INTERVENIR SANS LA REMISE DU DEPOT DE GARANTIE.

Assurance : le soussigne de premiere part ainsi que ses assureurs sont decharges de toute responsabilite concernant n'importe quel type d'accident ou dommage pouvant avoir lieu pendant les mises a disposition et qui serait le fait du soussigne de seconde part. Ce dernier sera tenu responsable desdits dommages occasionnes et devra remettre les locaux dans l'etat d'origine dans les plus brefs delais, avant la date de l'etat des lieux de sortie. Dans le cas de degats occasionnes ou d'une remise en etat des locaux tardive, il indemnisera le soussigne de premiere part des jours de mise a disposition perdus ainsi que des dommages et interets de toute nature qui pourraient resulter de cet etat et qui lui seraient reclames par les locataires futurs ou leurs mandataires.